KERMASCAN
Présentation de la marque KERMASCAN
Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERMASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KERMASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMASCAN est expirée depuis le 11 octobre 1998.
COMPAGNIE ORIS INDUSTRIE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13