Déposée le 20 février 1979 par COMPAGNIE OPTORG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE OPTORG domicilié(e) (S.A.), 5 rue Bellini 92806 PUTEAUX. $SOCIETE RIVES (S.A.), 159 route de Labège 31400 TOULOUSE. $SOCIETE AGRIMOD (S.A.), rue de la Hardp 67120 MOLSHEIM. $SOCIETE FRANCE EQUIPEMENT (S.A.), route Nationale 1037170 CHAMBRAY-les-TOURS. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102569.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE OPTORG - (S.A.), 5 rue Bellini 92806 PUTEAUX. $SOCIETE RIVES (S.A.), 159 route de Labège 31400 TOULOUSE. $SOCIETE AGRIMOD (S.A.), rue de la Hardp 67120 MOLSHEIM. $SOCIETE FRANCE EQUIPEMENT (S.A.), route Nationale 1037170 CHAMBRAY-les-TOURS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°121707 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°121474 - Publication au BOPI
Machines, machines outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculuture;engins de manutention de travaux publics ou forestiers;chargeuses, pelleteuses;bouteurs et chargeuses sur roues et/ou chenilles décapeuses niveleuses, rouleaux compacteurs automoteurs ou tractés;grues automotrices ou fixes;tracteurs-débardeurs forestiers;chariots de manutention propulsés par moteur à explosion ou électriques.Véhicules;appareils de locomotion;camions de chantiers.Créditbail se rapportant aux machines et véhicules désignés ci-dessus.Construction, réparation location de ces mêmes machines et véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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