Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.G.O.R.A. ASSISES DE GESTION ET D'ORGANISATION DES ARCHIVES POUR AUTRUI
COMPAGNIE NOUVELLE ECO-ARC, S.A., siège au

Numéro de dépôt :
1429921
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1997
A.G.O.R.A. ASSISES DE GESTION ET D\'ORGANISATION DES ARCHIVES POUR AUTRUI de COMPAGNIE NOUVELLE ECO-ARC

Présentation de la marque A.G.O.R.A. ASSISES DE GESTION ET D'ORGANISATION DES ARCHIVES POUR AUTRUI

Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NOUVELLE ECO-ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.G.O.R.A. ASSISES DE GESTION ET D'ORGANISATION DES ARCHIVES POUR AUTRUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NOUVELLE ECO-ARC domicilié(e) GUE-DE-LONGROI, 28700 AUNEAUBureaux:11, rue de Madrid, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger DUFRESNE - France.

La marque A.G.O.R.A. ASSISES DE GESTION ET D'ORGANISATION DES ARCHIVES POUR AUTRUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.O.R.A. ASSISES DE GESTION ET D'ORGANISATION DES ARCHIVES POUR AUTRUI est expirée depuis le 8 octobre 1997.


COMPAGNIE NOUVELLE ECO-ARC, S.A., siège au - GUE-DE-LONGROI, 28700 AUNEAUBureaux:11, rue de Madrid, 75008 PARIS. - France


Monsieur Roger DUFRESNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

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