Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM'DEM
COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1339520
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1996

Présentation de la marque SYSTEM'DEM

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM'DEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS domicilié(e) 20 rue Hector Malot, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRIAUD - France.

La marque SYSTEM'DEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM'DEM est expirée depuis le 22 janvier 1996.

COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS a également déposé les autres marques suivantes : MK 18 , INFOTRACK , COMBIBERICA , MAXICADRE CNC , MK 70 , TANGO-plus , FRANCE MODAL , INFOSTAT , COMBITALIA , CADREXPO


COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS, (Société Anonyme) - 20 rue Hector Malot, 75012 PARIS - France


Monsieur BRIAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Déménagement de mobilier.