Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOBILL
COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS S.A.

Numéro de dépôt :
1735427
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1998

Présentation de la marque INFOBILL

Déposée le 5 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFOBILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS domicilié(e) 8 av. des Minimes, 94300 VINCENNES - France.

La marque INFOBILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOBILL est expirée depuis le 5 septembre 1998.

COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS a également déposé les autres marques suivantes : MK 18 , INFOTRACK , COMBIBERICA , MAXICADRE CNC , MK 70 , TANGO-plus , SYSTEM'DEM , FRANCE MODAL , INFOSTAT , COMBITALIA


COMPAGNIE NOUVELLE DE CONTENEURS S.A. - 8 av. des Minimes, 94300 VINCENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Transmission d'informations dans le domaine des transports par terminaux informatiques

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.