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Marques déposées par COMPAGNIE NORMA
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PRAGMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAGMATIC
COMPAGNIE NORMA

Numéro de dépôt :
1074434
Date de dépôt :
18/01/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Albi

Présentation de la marque PRAGMATIC

Déposée le 18 janvier 1978 par COMPAGNIE NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Albi), la marque française « PRAGMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE NORMA domicilié(e) (STE ANONYME), 54 rue du Roc, 81000-ALBI. - France.

La marque PRAGMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 26

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PRAGMATIC est expirée depuis le 18 janvier 1988.

COMPAGNIE NORMA a également déposé les autres marques suivantes : ELITE , NORMA , NORMA , LEADER , FLASH , GAMMA


COMPAGNIE NORMA - (STE ANONYME), 54 rue du Roc, 81000-ALBI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Machines à coudre, têtes et moteurs, y compris pièces détachées et meubles accessoires.Machines à repasser le linge.Machines à tricoter.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.