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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NORMA
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NORMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA
COMPAGNIE NORMA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555501
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1999
NORMA de COMPAGNIE NORMA

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NORMA domicilié(e) 12, rue CLovis Hugues, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 16 octobre 1999.

COMPAGNIE NORMA a également déposé les autres marques suivantes : ELITE , NORMA , LEADER , FLASH , PRAGMATIC , GAMMA


COMPAGNIE NORMA - Société Anonyme - 12, rue CLovis Hugues, 75019 PARIS - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Machines à coudre, têtes et moteurs, y compris pièces détachées et meubles. Machines à tricoter, à repasser

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.