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Marques déposées par COMPAGNIE NORMA
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GAMMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMMA
COMPAGNIE NORMA

Numéro de dépôt :
1092765
Date de dépôt :
18/01/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Albi

Présentation de la marque GAMMA

Déposée le 18 janvier 1978 par COMPAGNIE NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Albi), la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE NORMA domicilié(e) (Ste ANONYME): 54 rue du Roc - 81000 ALBI - France.

La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 26

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GAMMA est expirée depuis le 18 janvier 1988.

COMPAGNIE NORMA a également déposé les autres marques suivantes : ELITE , NORMA , NORMA , LEADER , FLASH , PRAGMATIC


COMPAGNIE NORMA - (Ste ANONYME): 54 rue du Roc - 81000 ALBI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Machines à coudre, têtes et moteurs y compris pièces détachées et meubles accessoires.Machines à repasser le linge.Machines à tricoter.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.