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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
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VERTPLAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTPLAINE
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme)
SOCIETE MADELON POLLET (Société Anonyme)
NIEL Jean-François
MILLET Jean
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1539376
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2009
VERTPLAINE de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Présentation de la marque VERTPLAINE

Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, la Société Anonyme (SA) SOCIETE MADELON POLLET, NIEL Jean-François, MILLET Jean, la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTPLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON, 957 520 901 (dossier no 2147866) - France, la Société Anonyme (SA) SOCIETE MADELON POLLET domicilié(e) 6 rue Saint-Antoine, 73000 CHAMBERY, 304 710 023 (dossier no 2147866) - France, NIEL Jean-François, domicilié(e) 14 bis Chemin de Plantefort, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR (dossier no 2147866) - France, MILLET Jean, domicilié(e) Drumettraz, 73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2147866) - France, la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2147866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2147866) - France.

La marque VERTPLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTPLAINE est expirée depuis le 27 juin 2009.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , OURSIN , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE , MADE IN SUN BY CNR


COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme) - 2 rue André Bonin, 69004 LYON, 957 520 901 (dossier no 2147866) - France

SOCIETE MADELON POLLET (Société Anonyme) - 6 rue Saint-Antoine, 73000 CHAMBERY, 304 710 023 (dossier no 2147866) - France

NIEL Jean-François - 14 bis Chemin de Plantefort, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR (dossier no 2147866) - France

MILLET Jean - Drumettraz, 73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2147866) - France

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES (Société Anonyme) - 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2147866) - France - SIREN 3


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2147866) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147866 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185846 - Publication au BOPI 1995-06-06

Engrais; engrais d'engazonnement