Marque expirée - Marque en non vigueur

SLAD
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3607853
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/10/2018
SLAD de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Présentation de la marque SLAD

Déposée le 28 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SLAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 Rue André Bonin,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Rue de la Bruyère,69574 DARDILLY CEDEX - 69574 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLAD est expirée depuis le 28 octobre 2018.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , OURSIN , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE


COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Société Anonyme - 2 Rue André Bonin,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 957520901


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Rue de la Bruyère,69574 DARDILLY CEDEX - 69574 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz, notamment réalisation de simulation tarifaire de consommation d'énergie ; exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie ; gestion et supervision administratives d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; gestion commerciale ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable ; agences d'import-export dans le domaine de l'énergie ; informations commerciales ; prévisions économiques dans le domaine énergétique ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; campagnes de communication et de promotion en faveur du développement durable ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.

Organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires.

Recherches, consultations, expertises, analyses, évaluations et rapports (rendus par des ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; architecture ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable et de qualité environnementale ; conseils en construction ; conseils en construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; établissement de plans pour la construction d'édifices et d'ouvrages respectant des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils, de bâtiments et d'ouvrages ; services techniques d'aide et d'accompagnement à la certification et à l'homologation en matière d'énergie ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; analyse de données techniques liées à l'énergie et à l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; conseils dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable, qualité environnementale) ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des normes de qualité en matière de protection de l'environnement (écologie, développement durable et qualité environnementale) ; élaboration (conception) de logiciels ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, économiques et sociaux d'un territoire donné.