Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 rue André Bonin - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque OURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme - 2 rue André Bonin - 69004 - LYON - France - SIREN 957520901
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Logiciels informatiques ; logiciels de calculs d'incertitudes de mesures de débits réalisés en rivière ; appareils et instruments de mesure de vitesse de matière en suspension contenue dans l'écoulement de l'eau ; profileur de courant acoustique à effet doppler ;
Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;
Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique et hydraulique.
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