Marque enregistrée - Marque en vigueur

OURSIN
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4168693
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
OURSIN de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Présentation de la marque OURSIN

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 rue André Bonin - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque OURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURSIN arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE , MADE IN SUN BY CNR


COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme - 2 rue André Bonin - 69004 - LYON - France - SIREN 957520901


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Logiciels informatiques ; logiciels de calculs d'incertitudes de mesures de débits réalisés en rivière ; appareils et instruments de mesure de vitesse de matière en suspension contenue dans l'écoulement de l'eau ; profileur de courant acoustique à effet doppler ;

Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;

Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique et hydraulique.