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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
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LES CIRCUITS DE L'ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CIRCUITS DE L'ENERGIE
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4265253
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
LES CIRCUITS DE L\'ENERGIE de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Présentation de la marque LES CIRCUITS DE L'ENERGIE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CIRCUITS DE L'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 Rue André Bonin - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque LES CIRCUITS DE L'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CIRCUITS DE L'ENERGIE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , OURSIN , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE


COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme - 2 Rue André Bonin - 69004 - LYON - France - SIREN 957520901


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Organisation d'expositions (à buts commerciaux ou publicitaires) ;

Organisation et réalisation d'excursions et de visites touristiques ;

Education ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; services d'organisation d'expositions (à buts culturels ou éducatifs) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement).