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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
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HIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HIS
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4346886
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
HIS de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Présentation de la marque HIS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 Rue André Bonin - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque HIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIS arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , OURSIN , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE


COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme - 2 Rue André Bonin - 69004 - LYON - France - SIREN 957520901


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Logiciels informatiques ; logiciels d'accès via Internet à la base de données hydrométéorologique d'un bassin hydraulique ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'échange électronique de données ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par les réseaux internet, intranet et extranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ;

Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; programmation informatique.