Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENWATT
COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3169536
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/06/2022
GREENWATT de COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE

Présentation de la marque GREENWATT

Déposée le 17 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « GREENWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE domicilié(e) 2 Rue André Bonin - 6904 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GREENWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENWATT est expirée depuis le 17 juin 2022.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , OURSIN , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE


COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE, Société anonyme - 2 Rue André Bonin - 6904 - LYON - France - SIREN 957520901


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2493998 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Combustibles et matières éclairantes. Appareils électriques, à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) , canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, transformateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur. Services de publicité, de mercatique, services d'organisation d'expositions, salons, foires à but commercial ou de publicité. Conditionnement de l'air, installations et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, installation, entretien, réparation de machines, construction, construction d'usines, information en matière de construction supervision de travaux de construction, conditionnement de l'air, déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'installations électriques, réparation, information en matière de réparation, installation et réparation en matière de dispositifs d'irrigation. Communications et émissions radiophoniques, télévisuelles consacrées aux énergies renouvelables, agence d'information (nouvelle) dans le domaine des énergies et notamment des énergies renouvelables. Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables, distribution et fourniture d'électricité, services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, paréolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable, information en matière de transport. Désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des déchets, production d'énergie, location de générateurs, destructions d'ordures, incinérations d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux, à savoir : traitement et transformation des déchets, traitement de l'énergie, information en matière de traitement de matériaux, transformation de matières premières. Formation, et notamment formation dans les domaines de l'énergie et de la recherche scientifique, services d'organisation d'expositions, salons, foires à but culturel ou éducatif, services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, services d'éducation et de formation dans le domaine de l'environnement et du développement durable. Services et travaux d'ingénierie, notamment d'ingénierie électrique, conseils en matière énergétique, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique, services juridiques notamment dans le domaine énergétique, programmation informatique notamment dans le domaine énergétique, consultation sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage et de la production de vapeur, étude de projets techniques dans les domaines précités, recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique et notamment dans le domaine de l'environnement et du développement durable, conseil technique et d'ingénierie dans le domaine de l'environnement et du développement durable.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.