Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIODIVRHONE
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4339261
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
BIODIVRHONE de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE

Présentation de la marque BIODIVRHONE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODIVRHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 Rue André Bonin - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 520 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BIODIVRHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODIVRHONE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , CNR PARC D'EAUX VIVES , CNR OMNIFLOTS , OURSIN , HYDROMET , MADE IN GREEN , NATUREVER , MADE IN GREEN BY CNR , PHARE


COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société anonyme - 2 Rue André Bonin - 69004 - LYON - France - SIREN 957520901


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la biodiversité, des énergies renouvelables et du développement durable ; relations publiques ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations et notamment à des journaux, publications et revues, y compris électroniques ou numériques ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;

Formation et ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes, de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de groupes de réflexion et de débats dirigés sur l'énergie, la protection de l'environnement, l'écologie, la biodiversité, les richesses naturelles, le développement durable, la qualité environnementale, l'aménagement du territoire et l'urbanisme ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; conduite de visites guidées ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; production de films documentaires ;

Services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs, expertises et études de projets techniques dans le domaine de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, de l'écologie, de la biodiversité, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une démarche d'intégration des problématiques de développement durable, de qualité environnementale et de biodiversité ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'architectes ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; analyse d'eau ; études et expertises géologiques, hydrogéologiques, géotechniques, hydro biologiques, biologiques, hydrauliques, hydromorphologiques, hydrologiques, sédimentologiques, hydrométriques ; services de contrôle de qualité ; recherche scientifique et industrielle, recherche et développement dans le domaine de l'énergie, de l'aménagement et de la restauration des cours d'eaux, de l'aménagement des voies navigables, de la protection de l'environnement, de l'écologie, de la biodiversité, des richesses naturelles, du développement durable, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ; programmation informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de cartes géographiques pour l'établissement d'un état des lieux cartographique recensant l'ensemble des éléments environnementaux, écologiques, de biodiversité, économiques et sociaux d'un territoire donné.