Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE NATIONALE DE L OR
COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR, SARL CNAO

Numéro de dépôt :
3873500
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
COMPAGNIE NATIONALE DE L OR de COMPAGNIE NATIONALE D\'ACHAT D\'OR

Présentation de la marque COMPAGNIE NATIONALE DE L OR

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMPAGNIE NATIONALE DE L OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR domicilié(e) Epace de Sophia, 80 Route des Lucioles bat P - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 061 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR, M. Dominique CHERIER domicilié(e) Epace de Sophia, 80 Route des Lucioles bat P - 06560 - VALBONNE - France.

La marque COMPAGNIE NATIONALE DE L OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE NATIONALE DE L OR est expirée depuis le 14 novembre 2021.

COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , LA BANQUE METAL ACHAT VENTE EXPERTISE , CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE


COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR, SARL CNAO - Epace de Sophia, 80 Route des Lucioles bat P - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 509061842


COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR, M. Dominique CHERIER - Epace de Sophia, 80 Route des Lucioles bat P - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632894 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ; lingots métaux précieux ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.