Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE NATIONALE DE L OR
Compagnie Nationale d'Achat d'Or, SARL

Numéro de dépôt :
3789263
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2020
COMPAGNIE NATIONALE DE L OR de Compagnie Nationale d\'Achat d\'Or

Présentation de la marque COMPAGNIE NATIONALE DE L OR

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Nationale d'Achat d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE NATIONALE DE L OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Nationale d'Achat d'Or domicilié(e) 10 Docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 061 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Nationale d'Achat d'Or domicilié(e) 10 Docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France.

La marque COMPAGNIE NATIONALE DE L OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE NATIONALE DE L OR est expirée depuis le 9 décembre 2020.

Compagnie Nationale d'Achat d'Or a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , LA BANQUE METAL ACHAT VENTE EXPERTISE , CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE


Compagnie Nationale d'Achat d'Or, SARL - 10 Docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 509061842


Compagnie Nationale d'Achat d'Or - 10 Docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632894 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;lingots métaux précieux ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.