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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCEREGIE PAR LE CODE DE L'AVIATION CIVILE
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ACI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACI
COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE (SOCIETE ANONYME REGIE PAR LE CODE DE L'AVIATION CIVILE)

Numéro de dépôt :
1211343
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1992
ACI de COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCEREGIE PAR LE CODE DE L\'AVIATION CIVILE

Présentation de la marque ACI

Déposée le 13 août 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCEREGIE PAR LE CODE DE L'AVIATION CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCEREGIE PAR LE CODE DE L'AVIATION CIVILE domicilié(e) 1, square Max Hymans, 75015 PARIS. - France.

La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI est expirée depuis le 13 août 1992.

COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCEREGIE PAR LE CODE DE L'AVIATION CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : C'EST SI BON , AIR FRANCE EUROSERVICE , THE FINE ART OF FLYING , SERVICE PLUS , UNION AIR , DOMICILE EXPRESS , SERVAIR , MERIDIEN , CLUB DES 2000 , LE MERIDIEN


COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE (SOCIETE ANONYME REGIE PAR LE CODE DE L'AVIATION CIVILE) - 1, square Max Hymans, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Véhicules, appareils de locomotion par air et par terre.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, brochures, photographies, papeterie, articles de bureaux, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos.Transport de voyageurs et de marchandises, entrepôt. Services divers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.