Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL LEVANT
COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE

Numéro de dépôt :
1344118
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2006

Présentation de la marque SOLEIL LEVANT

Déposée le 25 février 1986 par la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE domicilié(e) 43, rue de Paris, 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2063503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 043 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2063503) - France.

La marque SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 25 février 2006.

COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER INTERNATIONAL , LA BOUTIQUE DE PARIS , AIR FRANCE LE CLUB , EASY AMERIQUE , AIR MOTO EXPRESS , DIADEME , SUNSET EXPRESS , AIR FRANCE DEMANDEZ-NOUS LE MONDE , AIR FRANCE ASK THE WORLD OF US , AIR FRANCE PECA NOS O MUNDO


COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE - 43, rue de Paris, 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2063503) - France - SIREN 332043002


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2063503) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1996 n°2063503 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 19 juin 2002 - Changement de dénomination n°349058 - Publication au BOPI 2002-06-19

Inscription le 25 mars 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°199378 - Publication au BOPI 1996-03-25

Appareils de locomotion par air ou par terre.Imprimés, journaux et périodiques, livres, brochures, photographies, papeterie, articles de bureau, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos.Transports de voyageurs et de marchandises;entreposage de marchandises.Réservation de places dans les avions.Organisations de voyages et d'excursions.Agences de voyages. Services divers relatifs aux voyages, à l'hôtellerie et à la restauration.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.