Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planete Bleue
Compagnie Nationale Air France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98725362
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque Planete Bleue

Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Nationale Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Planete Bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Nationale Air France domicilié(e) 45, rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires - France.

La marque Planete Bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planete Bleue est expirée depuis le 25 mars 2008.

Compagnie Nationale Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER INTERNATIONAL , LA BOUTIQUE DE PARIS , AIR FRANCE LE CLUB , EASY AMERIQUE , AIR MOTO EXPRESS , DIADEME , SUNSET EXPRESS , AIR FRANCE DEMANDEZ-NOUS LE MONDE , AIR FRANCE ASK THE WORLD OF US , AIR FRANCE PECA NOS O MUNDO


Compagnie Nationale Air France, Société Anonyme - 45, rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France - SIREN 552043002


Cabinet MEYER & Partenaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Inscription le 25 octobre 2001 - Renonciation partielle n°333572 - Publication au BOPI 2001-10-25

Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312628 - Publication au BOPI 2000-12-12

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, ardoises magiques, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux), cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, catalogues, chemises pour documents, circulaires, classeurs (articles de bureau), confettis, jetons de contrôle, cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, gommes à effacer, papier d'emballage, tampons encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, représentations graphiques, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), livres, marques pour livres, livrets, porte-mines, matériaux à modeler, mouchoirs de poche (en papier), articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons), périodiques, photographies, supports pour photographies, pince-notes, plans, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, serviettes de table en papier, trousses à dessin. Boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sachets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), valises, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements, chaussures, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bonnets, bretelles, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussons, couches-culottes en matières textiles, couvre-oreilles (habillement), cravates, écharpes, foulards, pantoufles, sous-pieds, pyjamas, tee-shirts, uniformes, vêtements de sport et de gymnastique, visières (chapellerie). Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), attrapes (farces), balles de jeu, ballons de jeu, billes pour jeux, bulles de savons (jouets), masques de carnaval, cerfs-volants, jeux de construction, objets de cotillon, jeux de dames, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux d'échecs, hochets, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de magie, modèles réduits de véhicules, modèles réduits d'avions, peluches (jouets), poupées, puzzles, jeux de société, toupies (jouets), véhicules (jouets), volants (jeux). Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, amandes préparées, arachides préparées, beurre d'arachides, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, croquettes alimentaires, fromages, mélanges contenant de la graisse pour tartines, salades de légumes, pommes chips, potages, salades de fruits, tranches de fruits, yaourt, plats préparés ou cuisinés à base de légumes, viandes ou poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, assaisonnements, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, brioches, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, crackers, décorations comestibles pour gâteaux, pain d'épice, mets à base de farine, gâteaux, gommes à mâcher non à usage médical, infusions non médicinales, ketchup (sauce), maïs grillé et éclaté (pop corn), mayonnaises, pâtes de fruits (confiserie), pizzas, poudings, casse-croûte, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, yaourt glacé (glaces alimentaires), plats préparés ou cuisinés à base de céréales, pâtes alimentaires ou riz. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), boissons à base de petit lait, sodas, sorbets (boissons). Transport, transport aérien, transport de passagers, informations en matière de transport, réservations pour le transport, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation de voyages, réservations pour les voyages, réservation de places de voyage, accompagnement de voyageurs, visites touristiques, services de parcs de stationnement, livraison de marchandises. Divertissement, activités culturelles, services de bibliothèques itinérantes, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, formation pratique (démonstration), production de films, prêt et projection de films cinématographiques, prêt et projection de films sur bandes vidéo, prêt d'enregistrements sonores, prêt d'appareils audio, prêt de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, prêt de livres, de journaux, de magazines, publications de livres, de journaux, de magazines, services de loisirs, publication de textes (autres que textes publicitaires), divertissement de personnes notamment dans les aéroports et à bord d'avions. Restauration (alimentation), restauration (repas) notamment dans les aéroports et à bord d'avions, services de bars notamment dans les aéroports et à bord d'avions, clubs de rencontres, accompagnement (escorte), consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), crèches d'enfants, prêt et location d'ordinateurs, prêt et location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, programme de fidélisation dans le cadre de transport de voyageurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.