Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIPASS
COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE

Numéro de dépôt :
93462079
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque MULTIPASS

Déposée le 31 mars 1993 par la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE domicilié(e) 1, Square Max Hymans, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque MULTIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPASS est expirée depuis le 31 mars 2003.

COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER INTERNATIONAL , LA BOUTIQUE DE PARIS , AIR FRANCE LE CLUB , EASY AMERIQUE , AIR MOTO EXPRESS , DIADEME , SUNSET EXPRESS , AIR FRANCE DEMANDEZ-NOUS LE MONDE , AIR FRANCE ASK THE WORLD OF US , AIR FRANCE PECA NOS O MUNDO


COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE - 1, Square Max Hymans, 75015 PARIS - France - SIREN 542091277


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet partiel n°319104 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Imprimés, journaux, périodiques, livres, brochures ; Papeterie ; Articles de bureau ; Cartes à jouer ; Cartes géographiques ; Cartes postales ; stylos.