Déposée le 23 juin 1986 par la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE domicilié(e) 45, rue de Paris, 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2063502) (correction BOPI 1996-37) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 043 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2063502) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360162.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE - 45, rue de Paris, 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2063502) (correction BOPI 1996-37) - France - SIREN 332043002
CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2063502) - France
Renouvellement avec limitation le 15 février 1996 n°2063502 - Publication au BOPI 1996-02-15
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 25 mars 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°199378 - Publication au BOPI 1996-03-25
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°155786 - Publication au BOPI 1993-03-08
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux périodiques, livres, brochures, photographies, papeterie, articles de bureaux, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos.Petits objets décoratifs et publicitaires.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Transport de voyageurs et de marchandises;entrepôt. Services divers.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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