Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE
COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE

Numéro de dépôt :
1320723
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2005

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 22 août 1985 par la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE domicilié(e) 1, Square Max Hymans, 75015 PARIS (dossier no 2049141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2049141) - France.

La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE est expirée depuis le 22 août 2005.

COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER INTERNATIONAL , LA BOUTIQUE DE PARIS , AIR FRANCE LE CLUB , EASY AMERIQUE , AIR MOTO EXPRESS , DIADEME , SUNSET EXPRESS , AIR FRANCE DEMANDEZ-NOUS LE MONDE , AIR FRANCE ASK THE WORLD OF US , AIR FRANCE PECA NOS O MUNDO


COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE - 1, Square Max Hymans, 75015 PARIS (dossier no 2049141) - France - SIREN 552043002


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2049141) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 23 mai 1995 n°2049141 - Publication au BOPI 1995-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 22 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349057 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 5 mars 1997 - Concession de licence n°233770 - Publication au BOPI 1997-03-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau. Meubles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.