Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME
COMPAGNIE N.C. TOURISME, SAS

Numéro de dépôt :
3851436
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME de COMPAGNIE N.C. TOURISME

Présentation de la marque AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME

Déposée le 2 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE N.C. TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE N.C. TOURISME domicilié(e) B.P. A4, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE N.C. TOURISME domicilié(e) B.P. A4, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE - France.

La marque AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA ROYAL SPA NOUMEA BIEN-ÊTRE – BEAUTE – FORME est expirée depuis le 2 août 2021.

COMPAGNIE N.C. TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROYAL


COMPAGNIE N.C. TOURISME, SAS - B.P. A4, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE - France


COMPAGNIE N.C. TOURISME - B.P. A4, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566168 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 25 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759693 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.