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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation
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INSUL'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSUL'AIR
COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation SA

Numéro de dépôt :
1667799
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/05/2001
INSUL\'AIR de COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation

Présentation de la marque INSUL'AIR

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INSUL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation domicilié(e) 21X, 44040 NANTES CEDEX 01 - France.

La marque INSUL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSUL'AIR est expirée depuis le 13 mai 2001.

COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation a également déposé les autres marques suivantes : MN


COMPAGNIE MORBIHANNAISE NANTAISE de Navigation SA - 21X, 44040 NANTES CEDEX 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280840 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 1 mars 1994 - Transmission de propriété n°169908 - Publication au BOPI 1994-03-01

Exploitation de services de transport de voyageurs par la voie aérienne