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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MOLINIER-LAUR
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TROIS RIVIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS RIVIERES
SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR, Société Anonyme par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93455736
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2013

Présentation de la marque TROIS RIVIERES

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MOLINIER-LAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MOLINIER-LAUR domicilié(e) 10, Route de Vabre,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232145) - 81210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 717 020 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR Attn : Mr Olivier LAUR domicilié(e) 10 ROUTE DE VABRE,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232145) - 81210 - France.

La marque TROIS RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS RIVIERES est expirée depuis le 12 février 2013.

COMPAGNIE MOLINIER-LAUR a également déposé les autres marques suivantes : TROIS RIVIERES , PARC NATUREL, TRADITION & QUALITE , GASOLINE NICE KNITWEAR FOR NICE PEOPLE


SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR, Société Anonyme par Actions simplifiée - 10, Route de Vabre,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232145) - 81210 - France - SIREN 717020507


SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR Attn : Mr Olivier LAUR - 10 ROUTE DE VABRE,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232145) - 81210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232145 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172093 - Publication au BOPI 1994-05-03

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351283 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 26 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175027 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240940 - Publication au BOPI 1997-08-04

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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