Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS RIVIERES
SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR, Société Anonyme par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92447803
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque TROIS RIVIERES

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MOLINIER-LAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MOLINIER-LAUR domicilié(e) 10, Route de Vabre,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232144) - 81210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 717 020 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR Attn : Mr Olivier LAUR domicilié(e) 10 ROUTE DE VABRE,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232144) - 81210 - France.

La marque TROIS RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS RIVIERES est expirée depuis le 22 décembre 2012.

COMPAGNIE MOLINIER-LAUR a également déposé les autres marques suivantes : TROIS RIVIERES , PARC NATUREL, TRADITION & QUALITE , GASOLINE NICE KNITWEAR FOR NICE PEOPLE


SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR, Société Anonyme par Actions simplifiée - 10, Route de Vabre,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232144) - 81210 - France - SIREN 717020507


SAS COMPAGNIE MOLINIER-LAUR Attn : Mr Olivier LAUR - 10 ROUTE DE VABRE,81210 ROQUECOURBE (dossier no 2232144) - 81210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232144 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172093 - Publication au BOPI 1994-05-03

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351283 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 26 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175027 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240940 - Publication au BOPI 1997-08-04

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Parfums, produits cosmétiques.Vêtements, prêt-à-porter, coiffures, chaussures

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.