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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS
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PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS
COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734087
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS de COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS

Présentation de la marque PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS domicilié(e) 21, rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 434 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE PITIE POUR LES NOUNOURS est expirée depuis le 29 avril 2020.

COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PETITES AFFICHES DE FRANCHE COMTE , FINANCIERE HAUSSMANN , PETITES AFFICHES DE BOURGOGNE , PETITES AFFICHES DE MOSELLE , FINANCIERE HAUSSMANN , PETITES AFFICHES DE PICARDIE , PETITES AFFICHES DE L'AISNE , FINANCIERE HAUSSMANN , BRASSERIE CHEZ LELEU , DUPOND SMITH


COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS, société par actions simplifiée - 21, rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France - SIREN 384434999


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.

Lunettes.

Articles de bijouterie, boutons de manchettes, montres et bracelets de montres, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, joaillerie, pierreries.

Bourses, cannes, ombrelles, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures).

Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandeaux (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), boas (tours de cou), bouts de chaussures, bretelles, cache-col, ceintures (habillement), châles, couvre-oreilles, cravates, écharpes, étoles (fourrures), foulards, gants, turbans, voilettes.

Agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour les vêtements, bandeaux pour les cheveux, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, boutons, attaches de bretelles, broches (accessoires d'habillement), broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, pour vêtements, insignes (non en métaux précieux), plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), badges ornementaux, épinglettes, paillettes pour vêtements, pompons, résilles, volants de robes.