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Marques déposées par Compagnie Métropolitaine des Rhums
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YVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVA
Compagnie Métropolitaine des Rhums

Numéro de dépôt :
941502
Date de dépôt :
23/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YVA

Déposée le 23 décembre 1975 par Compagnie Métropolitaine des Rhums auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Métropolitaine des Rhums domicilié(e) (soc. an.), 8, rue du Parc Royal, Paris. - France.

La marque YVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque YVA est expirée depuis le 23 décembre 1985.

Compagnie Métropolitaine des Rhums a également déposé les autres marques suivantes : "DELEYTO" , "CORUMA" , "RIALTO" , BALTANIS , VALDANIS , "GOLDEN CROSS" , SAINT GILLES , "CAIMAN" , (Marque figurative) , SAINT GILLES


Compagnie Métropolitaine des Rhums - (soc. an.), 8, rue du Parc Royal, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins, apéritifs, liqueurs, spiritueux divers, en particulier des rhums.