Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1388200
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1997
Marque figurative de COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS domicilié(e) 8, rue du Parc Royal. PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388200.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 1997.

COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS a également déposé les autres marques suivantes : "DELEYTO" , "CORUMA" , "RIALTO" , BALTANIS , VALDANIS , "GOLDEN CROSS" , SAINT GILLES , "CAIMAN" , SAINT GILLES , SAINT GILLES


COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS, société anonyme - 8, rue du Parc Royal. PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181705 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181704 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181703 - Publication au BOPI 1995-02-16

Rhums.