Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"GOLDEN CROSS"
COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS

Numéro de dépôt :
1291700
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque "GOLDEN CROSS"

Déposée le 6 décembre 1984 par la société COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GOLDEN CROSS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS domicilié(e) 9/11, rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2037193) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 660 556 .

La marque "GOLDEN CROSS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "GOLDEN CROSS" est expirée depuis le 6 décembre 2004.

COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS a également déposé les autres marques suivantes : "DELEYTO" , "CORUMA" , "RIALTO" , BALTANIS , VALDANIS , SAINT GILLES , "CAIMAN" , (Marque figurative) , SAINT GILLES , SAINT GILLES


COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS - 9/11, rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2037193) - France - SIREN 775660556


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Renouvellement sans limitation le 26 août 1994 n°2037193 - Publication au BOPI 1994-08-26

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181705 - Publication au BOPI 1995-02-16

Vins, spiritueux et liqueurs.