Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE MONSIGNY
S.A. COMPAGNIE METROPOLITAINE DE DIFFUSION ET DE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1360183
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1996
HERVE MONSIGNY de COMPAGNIE METROPOLITAINE DE DIFFUSION ET DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque HERVE MONSIGNY

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE METROPOLITAINE DE DIFFUSION ET DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERVE MONSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE METROPOLITAINE DE DIFFUSION ET DE DISTRIBUTION domicilié(e) 83, rue de Turenne, 75003 PARIS. - France.

La marque HERVE MONSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE MONSIGNY est expirée depuis le 26 juin 1996.


S.A. COMPAGNIE METROPOLITAINE DE DIFFUSION ET DE DISTRIBUTION - 83, rue de Turenne, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Tissus, vêtements, linge de maison, chemiserie, bonnetterie, maille, pull, chaussures; bagages

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.