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Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnie Méninas
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Compagnie Méninas Théâtre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie Méninas Théâtre
Compagnie Méninas, association loi 1901
Marie-Provence de Breyne

Numéro de dépôt :
3822207
Date de dépôt :
09/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2021
Compagnie Méninas Théâtre de Compagnie Méninas

Présentation de la marque Compagnie Méninas Théâtre

Déposée par voie électronique le 9 avril 2011 par l'association loi 1901 Compagnie Méninas et Marie-Provence de Breyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie Méninas Théâtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 Compagnie Méninas domicilié(e) Cité des associations boite 261 93, la Canebière 13001 Marseille - France et Marie-Provence de Breyne domicilié(e) 27 rue de Guinée - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Provence de Breyne domicilié(e) 27 rue de Guinée - 13006 - Marseille - France.

La marque Compagnie Méninas Théâtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Méninas Théâtre est expirée depuis le 9 avril 2021.


Compagnie Méninas, association loi 1901 - Cité des associations boite 261 93, la Canebière 13001 Marseille - France

Marie-Provence de Breyne - 27 rue de Guinée - 13006 - Marseille - France


Marie-Provence de Breyne - 27 rue de Guinée - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir.