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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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SUAVOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUAVOR
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92428079
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022

Présentation de la marque SUAVOR

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUAVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SUAVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUAVOR est expirée depuis le 24 juillet 2022.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE , ATELIER CAFE ET BARISTA


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489200 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2225118 - Publication au BOPI 2002-07-19

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489201 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527651 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502406 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, récipients calorifuges pour les aliments ou les liquides, assiettes, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes à café (non en métaux précieux), boîtes en verre, bougeoirs (non en métaux précieux), bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques, non en métaux précieux, carafes, chinoiseries (porcelaines), services à épices, faïence, filtres à thé non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, tasses, soucoupes, vaisselle, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, cafetières non en métaux précieux, récipients à boire, récipients calorifuges, sucriers non en métaux précieux, boîtes à thé ; boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, tous ces produits non en métaux précieux, verres.Café, thé, cacao,sucre, pâtisserie, confiserie, épices, glaces alimentaires, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, café décaféiné, sucre candi à usage alimentaire, bonbons, chicorée (succédané du café), crèmes glacées, café au lait, sucreries.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des boissons à base ou composées de café, boissons à base de petit lait, préparations pour faire des liqueurs, préparations pour faire des liqueurs de café, sorbets (boissons)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.