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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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PHYTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTO
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES SA

Numéro de dépôt :
3440521
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/07/2016
PHYTO de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque PHYTO

Déposée le 13 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PHYTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID),06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO est expirée depuis le 13 juillet 2016.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES SA - 9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID),06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 955802061


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Percolateurs à café ; machines à café ; torréfacteurs à café ; cafetières, à l'exception des moulins à café, tous ces produits étant électriques et non en métaux précieux.

Café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; sucre ; chocolat ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé.