Déposée le 2 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « OH LATTE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue - Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque OH LATTE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue - Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061
cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739330 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11
Percolateurs à café électriques ; machines à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques, à l'exception des moulins à café ; machines à café express électriques ; machine de préparation de boissons par infusion ou par solubilisation ; bouilloires électriques ; brûloirs à café.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; cafetières ; vaisselle non en métaux précieux ; percolateurs à café ; machines à café ; torréfacteurs à café ; cafetières ; moulin à café à usage domestique, à main ; tous ces produits étant non électriques et non en métaux précieux ; filtres à café non électriques et non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux, boites à thé non en métaux précieux ; passe-thé non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à thé non en métaux précieux.
Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme.
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