Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAFES DU CHATEAU
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
1500893
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
23/11/2028

Présentation de la marque LES CAFES DU CHATEAU

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LES CAFES DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LES CAFES DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAFES DU CHATEAU arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394586 - Publication au BOPI 2004-06-15

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1998 n°2130405 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2696658 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2008-09-24

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2018 n°2697666 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-07

Cafés.