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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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La Maison de Savoie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Maison de Savoie
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3261797
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/12/2023
La Maison de Savoie de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque La Maison de Savoie

Déposée le 9 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La Maison de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque La Maison de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison de Savoie est expirée depuis le 9 décembre 2023.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543106 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé, café sous toutes ses formes, cafés solubles, extraits de café.