LA MAISON DE SAVOIE
Présentation de la marque LA MAISON DE SAVOIE
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DE SAVOIE est expirée depuis le 16 juillet 2021.
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200152 - Publication au BOPI 2001-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394586 - Publication au BOPI 2004-06-15
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472953 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15