Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE SAVOIE
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
1680738
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021
LA MAISON DE SAVOIE de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque LA MAISON DE SAVOIE

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LA MAISON DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DE SAVOIE est expirée depuis le 16 juillet 2021.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME - 9ème rue Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200152 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394586 - Publication au BOPI 2004-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472953 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

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