Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CULTURE DU CAFE INTACT
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
97681584
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque LA CULTURE DU CAFE INTACT

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CULTURE DU CAFE INTACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème Rue, Lotissement Industriel Départemental,06510 CARROS (dossier no 2338520) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2338520) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CULTURE DU CAFE INTACT est expirée depuis le 9 juin 2017.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES SOCIÉTÉ ANONYME - 9ème Rue, Lotissement Industriel Départemental,06510 CARROS (dossier no 2338520) - 06510 - France - SIREN 955802061


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2338520) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338520 - Publication au BOPI 2007-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Café sous toutes ses formes; cafés solubles; extraits de café