Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS CHAMPS
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Numéro de dépôt :
4552367
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
HORS CHAMPS de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque HORS CHAMPS

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque HORS CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS CHAMPS arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES - 9ème rue Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Produits de l’imprimerie ; journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, affiches, prospectus, albums, catalogues, publications imprimées, périodiques, annuaires, calendriers, recueils de textes et/ou d’images, guides ; photographies ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion (distribution) d'échantillons ; télé promotion avec offre de vente ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d’abonnement à des revues électroniques ; abonnement à des journaux et à tout support d’informations, de textes, de sons et d’images ; services de revues de presse ; gestion d'un réseau de concessions et de détaillants [réseautage professionnel] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, magasin de vente au détail ou de vente en ligne ou de commande par téléphone ou de commande par catalogue ou par téléphone ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication proposant les produits suivants : café, café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé, café sous toutes ses formes, cafés solubles, extraits de café, cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné, sucre, thé, café ou thé, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, infusions non médicinales, thé glacé, sucre (alimentaire), sucreries, crèmes glacées, glaces alimentaires, confiserie, gâteaux, biscuits, biscuiterie, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, extrait de café liquide ou instantané, assaisonnement à base de café, de thé, thé sous toutes ses formes (à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme) ainsi que tout autres produits alimentaires, appareils électroménagers, appareils automatiques pour la préparation et le débit de boissons chaudes et froides, distributeurs automatiques de café, de thé et de boissons, percolateurs à café électriques, machines à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques, machines à café express, machine de préparation de boissons par infusion ou par solubilisation, bouilloires électriques, machines à café électriques à usage professionnel , vaisselle, cafetières, tasses, bols, assiettes, soucoupes, sucriers, services à café, boules à thé, services à thé, théières, filtres à thé, filtres à café ;

Services d'enseignement sur le café ; services d'initiation et de perfectionnement sur le café (aspects historiques, la botanique, les différentes méthodes de cueillette, de torréfaction, ainsi que le réglage des machines) à savoir formation ; services d'enseignement de dégustation [apprentissage] et d'analyse sensorielle sur le café et autres boissons à base de café ; organisation et conduite de conférences, colloques sur le café ; organisation d'expositions sur le café à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation, divertissement) en matière de design, de création de meubles et de vaisselles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de revues ; services d’édition ; édition de magazine ; édition de textes écrits ; publication et édition de livres ; édition de revues sous forme électronique sur internet ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédias.