Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gourmet des Ducs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) Lotissement Industriel Départemental (LID), 9ème rue - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque Gourmet des Ducs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - Lotissement Industriel Départemental (LID), 9ème rue - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061
Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Percolateurs à café électriques ; machines à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques, à l'exception des moulins à café ; machines à café express électriques ; machine de préparation de boissons par infusion ou par solubilisation ; bouilloires électriques ; brûloirs à café ; machines à café électriques à usage professionnel ; machines à café express (cafetières électriques) ;
Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; sucre ; thé ; boissons à base de café ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme ;
Service de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés- restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à services rapide et permanent ; snack bars ; restaurants libre-service ; salon de dégustation de café ; salon de thé ; salon de dégustation (services de bar).
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