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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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DEPUIS 1919 LA MAISON DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEPUIS 1919 LA MAISON DE SAVOIE
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
99820717
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2029

Présentation de la marque DEPUIS 1919 LA MAISON DE SAVOIE

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPUIS 1919 LA MAISON DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DEPUIS 1919 LA MAISON DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPUIS 1919 LA MAISON DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394586 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417770 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728228 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15

Conditionnement de café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; cafés sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; sucres, sucres candi à usage alimentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.