Présentation de la marque café thé Buvez équitable BIO juste & bon
Déposée le 10 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « café thé Buvez équitable BIO juste & bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue - Lotissement Industriel Départemental (LID),
06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France.
La marque café thé Buvez équitable BIO juste & bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue - Lotissement Industriel Départemental (LID),
06510 CARROS - France - SIREN 955802061
Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2020 n°2759871 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; cafetières ; vaisselle non en métaux précieux ; percolateurs à café ; machines à café ; torréfacteurs à café ; cafetières ; moulin à café à usage domestique, à main ; tous ces produits étant non électriques et non en métaux précieux ; filtres à café non électriques et non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux, boites à thé non en métaux précieux ; passe-thé non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à thé non en métaux précieux.
Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service ; salon de dégustation.
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