Présentation de la marque BUVEZ ÉQUITABLE BIO JUSTE ET BON
Déposée le 10 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BUVEZ ÉQUITABLE BIO JUSTE ET BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue - Lotissement Industriel Départemental (LID),
06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France.
La marque BUVEZ ÉQUITABLE BIO JUSTE ET BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue - Lotissement Industriel Départemental (LID),
06510 CARROS - France - SIREN 955802061
Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2020 n°2759872 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; cafetières ; vaisselle non en métaux précieux ; percolateurs à café ; machines à café ; torréfacteurs à café ; cafetières ; moulin à café à usage domestique, à main ; tous ces produits étant non électriques et non en métaux précieux ; filtres à café non électriques et non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux, boites à thé non en métaux précieux ; passe-thé non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à thé non en métaux précieux.
Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service ; salon de dégustation.
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