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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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BIO WATER PROCESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO WATER PROCESS
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
3640088
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/03/2029
BIO WATER PROCESS de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque BIO WATER PROCESS

Déposée le 30 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BIO WATER PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque BIO WATER PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO WATER PROCESS arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710144 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; boissons à base de café ; chicorée (succédané de café) ; préparations végétales remplacant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.