Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU NOM DE L'AROME
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92414158
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2022

Présentation de la marque AU NOM DE L'AROME

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU NOM DE L'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel, Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque AU NOM DE L'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU NOM DE L'AROME est expirée depuis le 8 avril 2022.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SOCIÉTÉ ANONYME - 9ème rue, Lotissement Industriel, Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489200 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218698 - Publication au BOPI 2002-04-05

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489201 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527651 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495633 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Cafés, cafés décaféinés