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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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ATELIER BOUTIQUE DU CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER BOUTIQUE DU CAFE
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
3939956
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
ATELIER BOUTIQUE DU CAFE de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque ATELIER BOUTIQUE DU CAFE

Déposée le 9 août 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER BOUTIQUE DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ATELIER BOUTIQUE DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER BOUTIQUE DU CAFE est expirée depuis le 9 août 2022.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 13 novembre 2012 - Retrait partiel n°588608 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-13

Percolateurs à café ; machines à café ; torréfacteurs à café ; cafetières, à l'exception des moulins à café, tous ces produits étant électriques et non en métaux précieux.

Café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; sucre ; thé ; boissons à base de café ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; confiserie ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service ; salon de dégustation.