Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS DE PAGNOL
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC

Numéro de dépôt :
3897004
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
PAYS DE PAGNOL de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC

Présentation de la marque PAYS DE PAGNOL

Déposée le 13 février 2012 par la société COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS DE PAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PAYS DE PAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE PAGNOL est expirée depuis le 13 février 2022.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC a également déposé les autres marques suivantes : AGREMENT MARCEL PAGNOL MARCEL PAGNOL COMMUNICATION


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 542042221


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DE FILMS – MPC - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593473 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Transports de personnes ou de marchandises (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et services en relation avec ces transports (location de véhicules de transport, remorquage maritime, déchargement, sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur marchandise, inspection de véhicule et de marchandises avant le transport) ; Emballage, empaquetage et entreposage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage ; Organisation de voyages par courtier ou agences de voyages, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ; services d'accompagnement de voyageurs.

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de réservation de logements pour voyageurs rendus par de agences de voyage, courtiers. Pensions pour animaux. Maisons de retraite pour personnes âgées.