Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MÉDITERRANÉENNE DE FILMS CMF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE MÉDITERRANÉENNE DE FILMS CMF domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE MÉDITERRANÉENNE DE FILMS, S.A.S. au capital de 42.000 euros domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque CMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CMF est expirée depuis le 1 juin 2020.
COMPAGNIE MÉDITERRANÉENNE DE FILMS CMF, SAS - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 542042221
COMPAGNIE MÉDITERRANÉENNE DE FILMS, S.A.S. au capital de 42.000 euros - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185494 - Publication au BOPI 2000-11-03
Inscription le 16 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311606 - Publication au BOPI 2000-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 8 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315294 - Publication au BOPI 2001-02-08
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455934 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-11-24
- pictogrammes, vidéogrammes en particulier cassettes vidéo préenregistrées - imprimés ou supports publicitaires, commerciaux ou adminitratifs, à savoir tous supports papiers sous toutes formes ou présentations
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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